Règlement

AVIS IMPORTANT À TOUS LES MEMBRES

En vigueur dès maintenant

Modifications majeures au règlement de votre ordre régional

Les règlements généraux régissant les différents ordres régionaux ont été revus en profondeur et récemment adoptés. Des modifications majeures ont été apportées en ce qui concerne, entre autres, l'exercice de vos droits en matière d'élection des délégués à l'assemblée générale de l'OIIQ ainsi que des membres du Conseil de l'ordre régional.

De plus, veuillez noter qu'à l'exception du matériel qui ne peut être transmis par voie électronique (par ex. : le matériel requis pour l'exercice du droit de vote lors de l'élection des membres du Conseil), dorénavant les communications officielles d'un ordre régional avec ses membres se feront uniquement par courrier électronique à l'adresse électronique mentionnée dans votre déclaration annuelle et par la diffusion sur le site Internet de l'ordre régional ou à défaut, dans la section du site Web de l'OIIQ consacrée à l'ordre régional concerné.

Une copie sur support papier vous sera envoyée seulement si vous en faites la demande à votre ordre régional.

Ainsi, copie du Règlement général régissant votre ordre régional actuellement en vigueur vous a été acheminée par courrier électronique; vous pouvez aussi le consulter sur cette page et en obtenir copie papier sur demande.

Processus électoral

Pour tout connaître du collège électoral des ordres régionaux et de son processus d'élection, consultez le document ci-dessous. Il vous les décrit en six points :

1. Les fonctions obligatoires des ordres régionaux
2. Le projet de règlement type des ordres régionaux
3. L'élection des délégués
4. L'élection des membres des conseils des ordres régionaux
5. Les autres aspects intéressants du règlement
6. Les actions à venir

Communications officielles - Avis légaux

Février 2012

Mars 2012