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Processus électoral : changements qui s’appliquent aux prochaines élections

2020 Mar 05
Processus électoral : changements qui s’appliquent aux prochaines élections

Le nouveau Règlement sur l’organisation de l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec et les élections à son Conseil d’administration entrera en vigueur le 19 mars prochain et changera de façon substantielle le processus électoral de l’OIIQ.

Vote électronique

Pour la première fois cette année, les élections aux conseils de section et au Conseil d’administration se tiendront simultanément par voie électronique. Le nouveau règlement nous permet ce virage numérique tant attendu, facilitant grandement le processus électoral. Vous ne recevrez donc pas de bulletin de vote avec le prochain numéro de la revue Perspective infirmière. Simple, rapide, confidentiel et sécuritaire, le vote électronique sera le moyen par excellence de faire entendre votre voix!

Régions électorales

L’OIIQ reste divisé en 12 sections ou ordres régionaux, mais il est maintenant composé de seulement 11 régions électorales, car les sections Saguenay−Lac-Saint-Jean/Nord-du-Québec et Côte-Nord ont dû être regroupées en une même région électorale afin de satisfaire aux nouvelles exigences introduites en 2017 dans le Code des professions

Élection au Conseil de section 

Chacun des 12 ordres régionaux reste administré par un Conseil de section composé de quatre à dix conseillers élus au suffrage des membres inscrits dans la section, et ce, pour un mandat de quatre ans. Le seul changement touchant ces élections est que le scrutin se fera par vote électronique. 

Composition du Conseil d’administration

Le Conseil d’administration (CA) sera maintenant formé de 11 administrateurs élus ainsi que de quatre administrateurs nommés par l’Office des professions du Québec à titre de représentants du public. 

Élection au Conseil d’administration  

Vous pouvez dorénavant vous présenter pour siéger au CA de l’OIIQ sans être préalablement élu au Conseil de votre section. Les administrateurs sont désormais élus au suffrage des membres de leur région électorale et le scrutin se fera par vote électronique. 

Mandat des administrateurs

Le mandat d’un administrateur sera de quatre ans, pour un nombre maximal de trois mandats consécutifs.  

Fréquence de l’élection

Pour assurer la stabilité du CA, une élection aura lieu tous les deux ans, les années paires, pour cinq ou six des onze postes d’administrateurs, selon le cas.

Mesure transitoire

Afin de permettre un chevauchement des mandats des administrateurs, le nouveau règlement contient une mesure transitoire selon laquelle, en 2020, six des onze administrateurs de l’OIIQ seront élus pour un mandat initial de deux ans seulement. Les régions électorales Abitibi-Témiscamingue, Chaudière-Appalaches, Laurentides-Lanaudière, Mauricie/Centre-du-Québec, Montérégie et Outaouais seront touchées par cette mesure exceptionnelle. Le choix a été fait sur la base d’une répartition, la plus égale possible, du nombre de membres qui y sont inscrits. 

Calendrier électoral  

Un avis d’élection vous sera envoyé le 18 août. La période de mise en candidature pour les postes de conseillers de section et d’administrateurs se tiendra jusqu’au 2 septembre, puis le suffrage s’échelonnera du 25 septembre au 2 octobre. Les résultats seront annoncés dans les jours suivant le dépouillement du scrutin.

Pour en savoir plus