L'Ordre
AGA 2022

Documentation relative à l'AGA

Documents correspondant aux points de l’ordre du jour de l’Assemblée générale annuelle 2022

 

Autres documents

 

Propositions soumises à l’Assemblée générale annuelle

Rappelons que, conformément à la Politique relative à l’Assemblée générale annuelle, tout membre en règle peut, même sans être une personne déléguée, soumettre une proposition dans le cadre de l’AGA.

Les propositions reçues à l’adresse courriel secretaire@oiiq.org d’ici le 11 novembre 2022 à 16 h 30 et déclarées recevables seront communiquées aux personnes déléguées avant la tenue de l’AGA.

Pour être déclarée recevable par la secrétaire, une proposition doit satisfaire aux conditions suivantes :

  • respecter le modèle de proposition;
  • ne pas aller à l’encontre de l’ordre public;
  • ne pas avoir été soumise au Conseil d’administration afin que celui-ci en dispose l’année précédant la tenue de l’actuelle AGA.

Les propositions recevables seront déposées dans la section ci-haut. Elles seront présentées à l’AGA selon leur ordre de réception et soumises par la suite au Conseil d’administration, puis feront l’objet d’un rapport à l’AGA de l’année suivante.

Consultez la Politique relative à l’Assemblée générale annuelle pour obtenir plus d’information ou téléchargez le modèle de proposition à remplir.